Si vous saisissez un numéro de TVA valide lors du paiement, la TVA peut être déduite en temps réel en fonction de votre pays de facturation.
Certains pays appliquent l’exonération de TVA uniquement pour les commandes dont le montant respecte des seuils spécifiques.
Si la TVA ne peut pas être déduite, votre numéro de TVA apparaîtra néanmoins sur la facture.
Où puis-je saisir mon numéro de TVA ?
À l’étape 3 du paiement (Paiement), vous pouvez ajouter une adresse de facturation différente et saisir votre numéro de TVA dans le champ Numéro de TVA.
Si vous décochez l’option « Utiliser cette adresse pour la facturation », le champ du numéro de TVA s’affichera.
Assurez-vous que le pays de facturation correspond au pays ayant délivré le numéro de TVA.
Quand la TVA est-elle déduite lors du paiement ?
La TVA est déduite uniquement si toutes les conditions suivantes sont remplies :
- Vous avez saisi un numéro de TVA valide.
- Votre pays de facturation autorise l’exonération de TVA lors du paiement.
- Pour les pays avec des seuils (Norvège et Australie), le montant de la commande respecte la limite autorisée.
- Les services éventuels (par exemple, la livraison payante) restent soumis à la TVA et ne sont pas exclus.
Règles par pays
- Italie : TVA non déduite lors du paiement. Vous pouvez saisir un numéro de TVA ; la TVA apparaîtra sur la facture.
- Royaume-Uni : TVA non déduite lors du paiement ; la TVA apparaîtra sur la facture.
- France / Espagne : TVA non déduite lors du paiement ; la TVA apparaîtra sur la facture.
- Union européenne (autres pays) : TVA déduite si un numéro de TVA intracommunautaire valide est fourni.
- Norvège : TVA déduite pour les commandes jusqu’à 3 000 NOK inclus. Au-delà de ce montant, la TVA s’applique.
- Australie : TVA déduite pour les commandes jusqu’à 1 000 AUD inclus. Au-delà de ce montant, la TVA s’applique.
Remarque : la liste des pays et les seuils peuvent évoluer. Si la TVA n’est pas déduite, vous pourrez tout de même finaliser votre achat ; votre numéro de TVA apparaîtra sur la facture.
Comment les prix s’affichent-ils lors du paiement ?
- Si votre pays de facturation est éligible et que votre numéro de TVA est validé (et que les seuils sont respectés), la TVA sera exclue du total dans le récapitulatif de commande.
- Les services tels que la livraison payante restent entièrement soumis à la TVA et affichent la TVA incluse dans ces frais.
- Si votre pays n’est pas éligible ou si votre numéro de TVA n’est pas validé, les prix restent affichés TTC lors du paiement.